Conseil Municipal

Les réunions du Conseil Municipal ont lieu en mairie à la salle du conseil municipal, 12 rue Louis-Talamoni, (l'accès se fait par la rue Geroges-Dimitrov). Le conseil se réunit environ une fois par mois pour délibérer sur la vie de la commune. Les séances sont ouvertes et tous les Campinois sont invités à y assister (Article L 2121-18 du code général des collectivités territoriales).

La date de la prochaine réunion sera communiquée prochainement et son ordre du jour pourra être téléchargé ci-dessous. Les ordres du jour et comptes-rendus de conseil municipal des mois et années passés peuvent être consultés ci-dessous.

2024

Novembre 2024

ODJ_CM_2024.11.13.pdf 141.23 Ko

2024-158_Création d'un emploi de collaborateur de cabinet et actualisation des crédits nécessaires à la rémunération des emplois de cabinet.PDF 183.66 Ko

Octobre 2024

Liste des délibérations - CM 02.10.2024.pdf 163.39 Ko

ODJ_CM_2024.10.02.pdf 169.24 Ko

2024-104_Affectation du resultat 2023.PDF 177.65 Ko

AR-2024-105_Présentation du Budget supplémentaire 2024-1.PDF 243.06 Ko

2024-106_Signature de l'avenant n.4 a la convention de partenariat entre la Ville et l'Association ASALEE pour l'annee 2024.PDF 177.32 Ko

2024-107_Signature de la convention relative au dispositif de renforcement en psychologues dans les maisons de sante pluri professionnelles et les centres de sante 2024-2025.PDF 166.52 Ko

2024-108_Convention de participation financiere de l'ARS aux actions et experimentations de sante- _ Promotion de l'equilibre alimentaire et de l'activite physique _.PDF 190.03 Ko

2024-109_Convention de participation financiere de l'ARS aux actions et experimentations de sante-_ Violences familiales _.PDF 158.74 Ko

2024-110_Convention de participation financiere de l'ARS aux actions et experimentations de sante-_ Prevention des cancers _.PDF 171.83 Ko

2024-111_Convention de participation financiere de l'ARS aux actions et experimentations de sante-_ Accompagnement social _.PDF 168.1 Ko

2024-112_Convention de participation financiere de l'ARS aux actions et experimentations de sante-_ Precarite menstruelle _.PDF 155.45 Ko

2024-113_Convention de participation financiere de l'ARS aux actions et experimentations de sante _ Cooperative d'acteurs _.PDF 177.82 Ko

2024-114_Proposition de convention entre la ville, le CCAS et l'Universite inter age du Val-de-Marne (UIA).PDF 120.53 Ko

2024-115_Rapport d'activite presente par la Societe Vert Marine pour l'exploitation de la patinoire municipale de Champigny-sur-Marne-annee 2023.PDF 143.96 Ko

2024-116_Convention de versement d'une subvention versee au titre du dispositif _ Soutien regional aux celebrations des JOP _ du Conseil Regional d'Ile-de-France.PDF 146.6 Ko

2024-117_Signature de la convention relative au dispositif College au Cinema.PDF 178.73 Ko

2024-118_Signature de la convention relative au Festival Cine Junior 2025.PDF 150.58 Ko

2024-119_Signature de la convention relative au dispositif _ Maternelle au Cinema _.PDF 139.83 Ko

2024-120_Signature de la convention annuelle avec le SAS Pass culture.PDF 130.79 Ko

2024-121_Convention de versement d'une subvention pour le projet _ Acquisition de materiels son, lumiere, video et mobiliers pour le theatre Gerard Philipe _.PDF 153.35 Ko

2024-122_Attribution de subventions aux cooperatives scolaires des ecoles en REP et REP + Annee 2024.PDF 186.15 Ko

2024-123_Hiver 2025 -Programmation des sejours vacances 8-15 ans..PDF 208.95 Ko

2024-124_Hiver 2025 -Programmation des _ vacances en famille.PDF 202.01 Ko

2024-125_Creation d'un poste de cheffe ou chef de service du conservatoire Musique, Danse, Theatre encadre le service.PDF 223.13 Ko

2024-126_Renouvellement de la convention de cooperation entre la ville, le CCAS et le CGOS.PDF 147.57 Ko

2024-127_Approbation de l'adhesion de la Commune de Cergy au SIFUREP.PDF 144.69 Ko

2024-128_Approbation de l'adhesion de la Commune de Chartrettes au SIFUREP.PDF 145.14 Ko

2024-129_Convention bilaterale 2024-2026 definissant les regles applicables aux reservations de logements locatifs sociaux entre la Commune et PARIS HABITAT-OPH.PDF 161.58 Ko

2024-130_Convention bilaterale 2024-2026 definissant les regles applicables aux reservations de logements locatifs sociaux entre la Commune et VALOPHIS HABITAT.PDF 161.87 Ko

2024-131_Rapport annuel 2023 de la SADEV 94.PDF 142.34 Ko

2024-132_Adhesion a l'Association Francaise du Developpement Urbain (AFDU).PDF 146.58 Ko

2024-133_Acquisition de la parcelle cadastree section AC n.16 sise 14 rue du Cimetiere..PDF 218.71 Ko

2024-134_Acquisition de la parcelle cadastree section AC n.17 sise 16 rue du Cimetiere.PDF 166.56 Ko

2024-135_Acquisition de la parcelle cadastree section AC n.37 sise 18 rue du Cimetiere..PDF 218.31 Ko

2024-136_Declassement et cession d'une emprise de 37m², sise 43 Boulevard Gabriel Peri.PDF 170.37 Ko

2024-137_Convention d'intervention fonciere entre la Commune , l'EPFIF et l'EPT Paris Est Marne et Bois.PDF 185.12 Ko

2024-138_Approbation de la convention entre la ville et le SAF'94 - Perimetre _ DELAISSES RD45 _ - _ ILOT CARNOT _.PDF 190.4 Ko

2024-139_Approbation de la convention entre la ville et le SAF'94 - Perimetre _ GARE DU CENTRE -STALINGRAD II _ et _ HAUTS BONNE EAU _.PDF 193.42 Ko

2024-140_Mise en place d'un plan topographique precis de Paris Est Marne et Bois, pour la ville de Champigny-sur-Marne.PDF 333.36 Ko

2024-141_Convention de versement d'une subvention pour le projet _ Requalification et renaturation de la Place de la Chanson _.PDF 151.18 Ko

2024-142_Concession de service public portant sur la gestion et l'exploitation du stationnement payant sur voirie et hors voirie.PDF 165.95 Ko

2024-143_Convention d'engagement au titre de la mise en place d'un outil de supervision energetique des batiments publics.PDF 132.69 Ko

2024-144_Demande de surclassement démographique.PDF 219.38 Ko

2024-145_Convention de versement de la subvention de 42 115,00euros pour le projet Soutien a l'equipement des forces de securite pour la commune.PDF 160.2 Ko

2024-146_Convention de versement de la subvention de 8 652,00 euros pour le projet Soutien a l'equipement des forces de securite pour la commune.PDF 159.64 Ko

2024-147_Voeu de la majorité municipale - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour venir en aide aux populations libanaises.PDF 134.89 Ko

2024-148_Voeu de la majorité municipale - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour venir en aide aux victimes des incendies au Portugal.PDF 131.63 Ko

Juin 2024

ODJ CM 26.06.2024.pdf 191.58 Ko

Liste des délibérations - CM 26.06.2024.pdf 180.25 Ko

2024-078_Compte de gestion du budget principal Ville presente par le receveur municipal pour l'exercice 2023.PDF 165.66 Ko

2024-079_Election du president de seance lors du vote Compte Administratif 2023.PDF 171.18 Ko

2024-080_Compte administratif de l’exercice 2023 pour le budget principal de la Ville.PDF 214.73 Ko

2024-081_Bilan des acquisitions et cessions realisees au cours de l'exercice 2023.PDF 167.15 Ko

2024-082_Acquisition de la parcelle cadastrée section AD n°163 sise 155 bis avenue Roger Salengro.PDF 186.09 Ko

2024-083_Proposition d'acquisition des lots 9 et 10 sise 2 avenue carnot.PDF 195.88 Ko

2024-084_Proposition d'acquisition des lots 10 avenue carnot.PDF 195.62 Ko

2024-085_Approbation convention de portage foncier 22 sentier des simonettes.PDF 241.89 Ko

2024-086_Saisine du Préfet pour transfert d'officine de la voie privée Rue André Chênier vers domaine public.PDF 237.82 Ko

2024-087_Acquisition des biens immobiliers dans le cadre du projet de relocalisation de l'école J.Solomon et DUP.PDF 283.66 Ko

2024-088_Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées 195 sises avenue boileau.PDF 185.46 Ko

2024-089_Denomination et ou changement de denomination de voies et places publiques.PDF 646.49 Ko

2024-090_Approbation adhésion convention de mise à disposition de service du SIPPEREC.PDF 249.4 Ko

2024-091_Fixation des taux de la taxe sur la publicité extérieure (TLPE) 2025.PDF 213.86 Ko

2024-092_ Approbation convention bilatérales avec IMMOBILIERE 3F.PDF 184 Ko

2024-093_Convention avec la direction régionale de l'INSEE Enquetes Familles 2025.PDF 181.48 Ko

2024-094_Présentation Rapport annuel commission communale accessibilité.PDF 207.71 Ko

2024-095_Simplification et evolution du reglement de fonctionnement de la politique tarifaire.PDF 190.98 Ko

2024-096_Attribution d'une subvention exceptionnelle association PETITS FRERES DES PAUVRES.PDF 137.98 Ko

2024-097_Attribution subvention exceptionelle RSCC Judo JOP 2024.PDF 144.89 Ko

2024-098_Signature de la convention de versement d'une subvention _ Vivez les Jeux de Paris 2024 dans votre commune de la Métropole du Grand Paris _.PDF 177.01 Ko

2024-099_Convention avec la MGP diffusion billets JOP 2024.PDF 147.71 Ko

2024-100_Programmation des classes transplantees pour l'annee scolaire 2024 - 2025.PDF 256.7 Ko

2024-100_Programmation des classes transplantees pour l'annee scolaire 2024 - 2025.PDF 256.7 Ko

2024-101_Approbation de la convention de partenariat Séjours Enfants Pass colo..PDF 161.6 Ko

2024-102_Convention pluriannuelle de renouvellement de la Cité Educative.PDF 165.31 Ko

PV Champigny-sur-Marne_CM _2024.06.26.pdf 4.07 Mo

Mai 2024

ODJ 15.05.2024.pdf 166.54 Ko

Liste des délibérations - CM 15.05.2024.pdf 161.12 Ko

PV Champigny-sur-Marne CM 15.05.24.pdf 2.19 Mo

2024-057_Demande de subvention à l’État dans le cadre de la DGD bibliothèque pour l’acquisition des collections de la médiathèque du centre-ville.pdf 145.61 Ko

2024-058_Demande de subvention à l’État dans le cadre de la DGD bibliothèque.pdf 131.52 Ko

2024-059_Fixation des tarifs pour les evenements organises par le service des Initiatives Publiques pour l'annee 2024.PDF 225.08 Ko

2024-060_Renouvellement convention entre la Ville de Champigny-sur-Marne et l'Association Point Ecoute Champigny.pdf 140.98 Ko

2024-061_ Commerces de proximite.PDF 189.46 Ko

2024-062_ Acquisition de la parcelle cadastree section DP n.129 sise 7 rue Jules Appert..PDF 167.88 Ko

2024-063_ Acquisition de la parcelle cadastree section DP n.24 sise 14 rue Jules Appert..PDF 165.79 Ko

2024-064_Acquisition des parcelles cadastrees section AX n.176 et 177 sises 8 place du Marche et 5 rue Albert Thomas.PDF 199.85 Ko

2024-065_Cession des parcelles cadastrées section DO n.67,158 et 195 sises avenue Boileau..PDF 177.3 Ko

2024-066_ Convention urbanisme transitoire NPNRU Bois l'Abbe.PDF 162.33 Ko

2024-067_Convention de delegation de maitrise d'ouvrage au SIPPEREC pour l'enfouissement des reseaux propres a la collectivite..PDF 153.87 Ko

2024-068_Convention financiere avec le SIPPEREC pour l'enfouissement des reseaux de communication electroniques INFRACORP.PDF 159.07 Ko

2024-069_Convention financiere avec le SIPPEREC pour l'enfouissement des reseaux de communication electroniques ORANGE.PDF 159.67 Ko

2024-070_Convention financière avec ORANGE pour l'enfouissement des réseaux de communication électroniques ORANGE..PDF 151.63 Ko

2024-071_convention programme de requalification des espaces publics place du Marche (place Lenine).PDF 158.26 Ko

2024-072_Signature convention projet de _ Plantation de l'arboretum pedagogique _.PDF 148.63 Ko

2024-073_Approbation de la convention bilaterale 2024-2026 entre la Commune et COOPERER POUR HABITER.PDF 160.37 Ko

2024-074_Approbation de la convention bilaterale 2024-2026 entre la Commune et SEQENS..PDF 162.19 Ko

2024-075_Ajustement du tableau des effectifs.PDF 291.63 Ko

2024-076_ Creation d'un poste de charge de mission egalite femmes hommes.PDF 200.33 Ko

Mars 2024

ODJ CM - 27.03.2024.pdf 188.36 Ko

Liste des délibérations - CM 27.03.2024.pdf 193.24 Ko

PV Champigny-sur-Marne CM 27.03.24.pdf 4.15 Mo

2024-032_Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville.PDF 128.14 Ko

2024-033_Décision Modificative n°1 du Budget 2024 de la ville.PDF 135.04 Ko

2024-034_Autorisation à M. le Maire pour comptabiliser les créances prescrites.PDF 137.19 Ko

2024-035_Contrat de Ville « Engagement Quartiers 2030 » de Champigny-sur-Marne.PDF 154.54 Ko

2024-036_Restitution de la compétence cimetière à la ville de Villetaneuse et révision statutaire.PDF 170.21 Ko

2024-037_Adhésion de la commune d’Auvers sur Oise.PDF 140.29 Ko

2024-038_Mandat spécial de représentation à Alpiarça - Portugal.PDF 128.58 Ko

2024-039_Remise de dette contractée envers la ville de Champigny-sur-Marne - pref.PDF 140.61 Ko

2024-039_Remise de dette contractée envers la ville de Champigny-sur-Marne.pdf 142.77 Ko

2024-040_Création d’un poste de cheffe ou chef de service Technique et Logistique à la direction des Affaires Culturelles.PDF 197.67 Ko

2024-041_Création de trois postes d’instructrices ou instructeurs droit des sols au service du droit des sols à la direction de l’urbanisme, de l’habitat et de l’économie.PDF 187.14 Ko

2024-042_Approbation du règlement régissant les conventions bilatérales 2024-2026.PDF 151.92 Ko

2024-043_Ilot Carnot - Acquisition sis 3 rue Albert Thomas sur la parcelle cadastrée section AX n°22.PDF 171.01 Ko

2024-044_Adhésion de la Commune d’Ormesson-sur-Marne au SAF 94.PDF 128.67 Ko

2024-045_Création d’un arboretum pédagogique.PDF 166.02 Ko

2024-046_Signature de la convention de versement d’une subvention pour le projet « Création d’un arboretum pédagogique ».PDF 147.35 Ko

2024-047_Signature de la convention pour le versement d’une subvention pour le projet « Modernisation numérique des médiathèques ».PDF 151.67 Ko

2024-048_Charte documentaire du réseau des médiathèques.PDF 129.56 Ko

2024-049_Bilan du Contrat Campinois de Réussite 2023.PDF 147.1 Ko

2024-050_Signature de l’avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Champigny-sur-Marne et l’association « Maison de la prévention – Point écoute Jeune » de Fontenay.PDF 141.88 Ko

2024-051_Signature de l’avenant à la convention fixant les relations entre la Ville de Champigny-sur-Marne et l’association C.A.A.R.U.D Visa 94, pour l’année 2024.PDF 156.15 Ko

2024-052_Signature de la convention de partenariat relative au programme Sport nutrition Santé du quartier Bois l’Abbé.PDF 152.68 Ko

2024-053_Présentation de la convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Val-de-Marne (CMA94).PDF 134.34 Ko

2024-054_Vœu de la majorité municipale - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 2000€ à l’attention de l’UNICEF pour venir en aide aux victimes.PDF 129.63 Ko

2024-055_Vœu de la minorité municipale – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit des habitant(e)s de GAZA.PDF 134.26 Ko

2024-056_Vœu de la majorité municipale Développement social urbain.PDF 139.35 Ko

Février 2024

ODJ CM 07.02.2024.pdf 172.44 Ko

Liste des délibérations - CM 07.02.2024.pdf 209.1 Ko

PV Champigny-sur-Marne CM 07.02.24.pdf 4.29 Mo

2024-001_Budget primitif 2024 - Budget principal Ville.PDF 174.89 Ko

2024-002_Rapport d'utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la région Ile-de-France 2022.PDF 132.56 Ko

2024-003_Fixation des taux des taxes directes locales pour 2024. Taxe d'Habitation Secondaire.PDF 130.69 Ko

2024-004_Adoption du tableau modificatif des effectifs des emplois permanents.PDF 788.87 Ko

2024-005_Modalites de repartition de de la dotation exceptionnelle attribuee aux communes pour la mise en oeuvre d'une prime des personnels employes dans les centres de sante.PDF 213.64 Ko

2024-006_Versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle.PDF 293.98 Ko

2024-007_Creation d'un poste de Directrice ou Directeur de la Sante.PDF 205.24 Ko

2024-008_Creation d'un poste de chargee ou charge d'operation a la Direction des batiments et de l'Energie.PDF 207.57 Ko

2024-009_Creation d'un poste de Chargee ou de Charge de prevention et de tranquillite publique.PDF 199.28 Ko

2024-010_Creation d'un poste de Dessinatrice projeteuse ou dessinateur projeteur a la Direction des infrastructures, des transports et de l'Espace public.PDF 187.18 Ko

2024-011_Creation d'un poste de responsable du developpement culturel.PDF 194.12 Ko

2024-012_Creation d'un poste de charge.e de mission prevention RH.PDF 198.5 Ko

2024-013_Rapport referent laicite.PDF 122.25 Ko

2024-014_Rapport d'activite du Syndicat Intercommunal Funeraire de la Region Parisienne (SIFUREP) pour l'annee 2022.PDF 127.1 Ko

2024-015_Approbation du principe de recours à une concession de service public pour l’exploitation du stationnement payant hors et sur voirie de la ville de Champigny-sur-Marne.PDF 155.11 Ko

2024-016_Instauration d'un bareme relatif a la mise en oeuvre de l'astreinte prevue a l'article l 481-1 du code de l'urbanisme.PDF 201.6 Ko

2024-017_Ilot Carnot - Acquisition des ensembles immobiliers cadastrés section AX n°26 6 avenue Carnot auprès du SAF 94.PDF 250.45 Ko

2024-018_Ilot Carnot - Acquisition des ensembles immobiliers cadastrés sis 8 Avenue Carnot auprès du SAF 94.PDF 228.27 Ko

2024-019_Ilot Carnot - Acquisition de la parcelle cadastree AX n.29 sise 2 Place du Marche..PDF 166.94 Ko

2024-020_Acquisition de la parcelle cadastree section F n.8 sise 5 rue de Greffuhle.PDF 169.68 Ko

2024-021_Conventions ayant pour objet la maitrise foncière des emprises de chantier du métro Ligne 15 Est.PDF 174.53 Ko

2024-022_Ouverture d'une boutique ephemere en centre-ville.PDF 147.49 Ko

2024-023_Attribution de subventions aux associations pour l'annee 2024.PDF 539.76 Ko

2024-024_Attribution d'une subvention exceptionnelle au RSCC Judo dans le cadre des Jeux olympiques 2024.PDF 147.07 Ko

2024-025_Avenant n°1 à la convention en date du 26 avril 2022 entre La Cité de la musique-Philharmonie de Paris et la Commune de Champigny-sur-Marne, relative au projet DEMOS.PDF 135.76 Ko

2024-026_Signature de la convention relative au dispostif Maternelle au Cinema.PDF 132.4 Ko

2024-027_Renouvellement du label Cite Educative.PDF 150.98 Ko

2024-028_Reglement interieur de la restauration scolaire.PDF 123.77 Ko

2024-029_Programmation des vacances en famille pour l'ete 2024.PDF 207.24 Ko

2024-030_Convention de financement de la remuneration PEPS 2024.PDF 216.81 Ko

2024-031_Adoption du programme de sejours vacances 4-17 ans pour l'ete 2024.PDF 257.38 Ko

2023

Décembre 2023

ODJ - CM 2023_12_13.pdf 183.54 Ko

Liste des délibérations - CM 13.12.2023.pdf 177.1 Ko

PV Champigny-sur-Marne CM 13.12.23.pdf 5.49 Mo

2023-148_Communication du rapport d'observations definitives de la Chambre Regionale des Comptes.PDF 180.09 Ko

2023-149_Rapport d'activite du Syndicat Intercommunal de Restauration Collective pour l'annee 2022.PDF 129.68 Ko

2023-150_Rapport sur la situation en matiere d'egalite femmes-hommes.PDF 184.73 Ko

2023-151_Debat d'orientations budgetaires 2024.PDF 170.78 Ko

2023-152_Versement d'acomptes des subventions aux associations, etablissements publics et autres personnes de droit prive avant le vote du budget primitif 2024.PDF 142.86 Ko

2023-153_Autorisation donnee a Monsieur le Maire d'engager, liquider et mandater, avant le vote du Budget Primitif 2024, des depenses d'investissement.PDF 148.5 Ko

2023-154_Categories, durees et modalites d'amortissement des biens au budget principal ville.PDF 237.88 Ko

2023-155_Convention remboursement fluides Ville -CCAS.PDF 126.35 Ko

2023-156_Dissolution du SIVU _ lycee des nations _.PDF 200.93 Ko

2023-157_Cession de la parcelle cadastree BL n.71 sise 283 avenue du General de Gaulle a Paris.PDF 172.9 Ko

2023-158_Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) du quartier du Bois-l 'Abbe. Approbation de la Charte d'insertion..PDF 161.99 Ko

2023-159_Deliberation quant au recours a la procedure de transfert d'office dans le domaine public communal des parcelles composant la rue Andre Chenier.PDF 180.53 Ko

2023-160_Acquisition des biens immobiliers necessaires a la realisation du projet de halle gourmande.PDF 199.77 Ko

2023-161_Avenant n.4 à la convention d'intervention foncière entre la Commune de Champigny-sur-Marne et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France.PDF 176.56 Ko

2023-162_Approbation de la convention relative a la mise en oeuvre de l'autorisation prealable de mise en location d'un logement l'EPT et la Ville.PDF 200.95 Ko

2023-163_Operation _ Peupliers _ - Demande de garantie d'emprunt pour la creation de 10 logements locatifs sociaux PMR.PDF 195.06 Ko

2023-164_Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatise des Infractions (ANTAI).PDF 156.74 Ko

2023-165_Modalites de mise en oeuvre de l'engagement de servir des policiers municipaux.PDF 209.1 Ko

2023-166_Creation de 2 emplois d'operateurs ou operatrices du centre de supervision urbain au sein du service _ Police Municipale et Surveillance de la Voie Publique _.PDF 209.75 Ko

2023-167_Creation d'un poste de responsable des equipes operationnelles a temps complet au sein du.PDF 178.73 Ko

2023-168_Creation d'un poste de responsable projets travaux neufs espaces verts.PDF 202.76 Ko

2023-169_Creation d'un poste de referent ou referente du guichet unique.PDF 197.77 Ko

2023-170_Creation d'un poste de responsable des relations aux usagers.PDF 192.49 Ko

2023-171_Prise en charge des frais engages par les elus et les agents territoriaux de la ville dans le cadre du service ou de la formation.PDF 327.97 Ko

2023-172_Reglement du temps de travail reactualise.PDF 452.99 Ko

2023-173_Fixation de la remuneration des agents recenseurs pour l'annee 2024.PDF 176.8 Ko

2023-174_Renouvellement de la convention fixant les relations de cooperation entre la ville et le CGOS.PDF 148.76 Ko

2023-175_Renouvellement de la Convention entre l'Association CONFLUENCES CHANTIERS D'INSERTION et la Commune de Champigny-sur-Marne 2024-2027.PDF 161.42 Ko

2023-176_Derogation municipale au principe du repos dominical des salaries des commerces de detail pour l'annee 2024..PDF 155.28 Ko

2023-177_Approbation de la convention annuelle relative a la tenue d'une permanence Departementale a la MPT Josephine Baker pour l'annee 2024.PDF 151.41 Ko

2023-178_Conventions annuelles avec le Departement du Val-de-Marne relatives aux Maisons pour Tous.PDF 175.57 Ko

2023-179_Convention avec Cinema Public pour le Festival Cine Junior 2024.PDF 152.09 Ko

2023-180_Nouvelles grilles tarifaires de la direction des sports des equipements sportifs et creations de nouveaux tarifs pour la location de materiels.PDF 152.69 Ko

2023-181_Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Champigny sur Marne et l'Association Red Star Club de Champigny..PDF 171.33 Ko

2023-182_Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Champigny sur Marne et l'Association Champigny Football Club 94.PDF 165.13 Ko

2023-183_Approbation de la convention tripartite entre la Ville, le Conseil Departemental du Val de Marne et le College Nelson Mandela.PDF 166.63 Ko

2023-184_Avenant a la convention de financement de la remuneration PEPS 2023.PDF 205.54 Ko

2023-185_Signature de la convention relative a la participation financiere de l'ARS pour le projet _ Promotion de l'equilibre alimentaire et de l'activite physique _.PDF 190.71 Ko

2023-186_Signature de la convention relative a la participation financiere de l'ARS pour le projet _ Violences familiales _.PDF 164.78 Ko

2023-187_Signature de la convention relative a la participation financiere de l'ARS pour le projet _ Prevention des cancers _.PDF 168.91 Ko

2023-188_Signature de la convention relative a la participation financiere de l'ARS pour le projet _ Accompagnement social _.PDF 171.68 Ko

2023-189_Signature de la convention relative a la participation financiere de l'ARS pour le projet _ Precarite menstruelle _.PDF 159.23 Ko

2023-190_Approbation de la convention de subventionnement au titre du Fond d'intervention Regional entre l'ARS et la Ville de Champigny-sur-Marne.PDF 172.36 Ko

2023-191_Signature convention relative a la campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humain dans les colleges entre la CPAM et la Ville.PDF 168.98 Ko

2023-192_Signature de la convention relative a la campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humain dans les colleges entre l'ARS et la Ville.PDF 163.28 Ko

2023-193_Signature des conventions necessaires au raccordement et a la fourniture de chaleur aux batiments communaux par les deux reseaux de geothermie de l'EPCG.PDF 155.75 Ko

2023-194_Voeu relatif au maintien de l'etablissement public de soins psychiatriques de l'hopital Saint-Maurice, depose par le groupe Champigny ecologique et solidaire.PDF 199.45 Ko

2023-195_Voeu sur le RSA depose par le groupe Champigny ecologique et solidaire, les elus Yvon Lurier, M. Sy, J.J. Mailler.PDF 209.8 Ko

Novembre 2023

ODJ CM 2023_11_15.pdf 147.64 Ko

Liste des délibérations - CM 15.11.2023.pdf 150.17 Ko

PV Champigny-sur-Marne CM 15.11.23.pdf 3.75 Mo

2023-133_Designation des 5 membres representant le conseil municipal au Conseil d'administration de l'Etablissement Public Campinois de Geothermie..PDF 175.21 Ko

2023-134_Creation d'un poste de responsable de service voirie et reseaux divers.PDF 200.55 Ko

2023-135_Creation d'un poste de responsable du centre de formation interne.PDF 213.93 Ko

2023-136_Creation d'un poste de responsable du pole formation.PDF 206.09 Ko

2023-137_Deliberation modificative acquisition de la parcelle cadastree section BS n. 162 sise 39 rue Alexandre Fourny et d'une emprise formant la rue Dominique Adenot.PDF 196.98 Ko

2023-138_Convention de versement d'une subvention versee au titre du dispositif _ Reduction a la source des ecoulements de temps de pluie _ de l'Agence Eau Seine.PDF 153.88 Ko

2023-139_Convention de versement d'une subvention versee au titre du dispositif _ Reduction a la source des ecoulements de temps de pluie _.PDF 155.82 Ko

2023-140_Bilan global du projet de gestion des biodechets sur les marches aux comestibles de la ville pour la periode experimentale 2022-2023.PDF 137.22 Ko

2023-141_Rapport d'activite 2022 de la societe Loiseau Marches, concessionnaire des marches aux comestibles de la Ville.PDF 149.4 Ko

2023-142_Rapport d'activite presente par la Societe Vert Marine pour l'exploitation de la patinoire municipale de Champigny-sur-Marne au titre de l'annee.PDF 148.28 Ko

2023-143_Mise a disposition du centre de plein air a Chanteloup-en-Brie en Seine et Marne.PDF 144.61 Ko

2023-144_Vente publique de documents retires des collections des mediatheques municipales. Fixation du prix de vente des differents documents.PDF 152.8 Ko

2023-145_Signature Renouvellement du Contrat local de sante (CLS) entre la Ville de Champigny-sur-Marne et l'Agence Regionale de Sante d'Ile-de-France.PDF 169.42 Ko

2023-146_ Convention de responsabilite conjointe du traitement des donnees a caractere personnel issues des formulaires d'autorisation parentale a la vaccination.PDF 211.9 Ko

2023-147_Attribution d'une subvention exceptionnelle aux Restos du coeur.PDF 163.3 Ko

Septembre 2023

ODJ CM 2023_09_27.pdf 179.07 Ko

Liste des délibérations - CM 27.09.2023.pdf 171.69 Ko

2023-107_Garantie d'emprunt accordee a l'EPCG pour la souscription d'un pret permettant de completer le financement du 2nd reseau de geothermie.PDF 170.45 Ko

2023-109_Creation d'un poste de Directrice ou de Directeur de l'Espace Public et de la Transition Ecologique.PDF 238.3 Ko

2023-103_ Purge du droit de préférence conventionnel auprès de la société SAS SC (sous l’enseigne YESSS ELECTRIQUE).PDF 225.24 Ko

2023-104_Affectation du resultat du compte administratif 2022 du Budget de la ville.pdf 168.49 Ko

2023-105_ Budget Supplementaire 2023 au Budget Ville.PDF 246.89 Ko

2023-106_Autorisation generale et permanente de poursuite donnee au comptable du tresor public de la ville de Champigny-sur-Marne..PDF 160.47 Ko

2023-108_Rapport d'activite 2022 de l'Etablissement Public Campinois de Geothermie..pdf 154.46 Ko

2023-110_Creation d'un poste de responsable du service Energie.PDF 235.89 Ko

2023-113_Creation d'un poste de coordinatrice ou de coordinateur de secteur.pdf 202.32 Ko

2023-111_Creation de 2 postes de maitre-nageur sauveteur.PDF 186.38 Ko

2023-122_Signature de la convention de cooperation relative a la sensibilisation des plaisanciers et du public aux enjeux de preservation de la marne.PDF 153.82 Ko

2023-123_Convention de versement d'une subvention pour le projet _ Amenagement du pole de la gare - volet cyclable _.PDF 152.6 Ko

2023-124_Signature de la Convention de partenariat avec la Chambre de Commerces et d'Industries du Val-de-Marne (CCI 94).PDF 142.6 Ko

2023-126_Convention de partenariat entre la Maison Sport Sante de Champigny-sur-Marne et la Communaute Professionnelle Territoriale de Sante de Champigny-sur-Marne.PDF 175.5 Ko

2023-114_Creation d'un poste de Directrice ou de Directeur des affaires administratives et financieres.PDF 233.72 Ko

2023-129_Signature de la convention Ecodair pour l'aide a l'acquisition de materiel informatique dans le cadre du CCR.PDF 161.02 Ko

2023-116_Acquisition de la parcelle cadastree section DP n.44 sise 17 rue Jules Appert..PDF 189.01 Ko

2023-117_Incorporation d'un bien vacant sans maitre sis rue des Hauts Bonne Eau dans le domaine prive communal..PDF 207.21 Ko

2023-118_Acquisition de l'ensemble immobilier cadastre section AX n.16 sis 8, quai Victor Hugo..PDF 164.11 Ko

2023-119_Acquisition aupres du SAF'94 des parcelles cadastrees section BQ n.9 et BQ n.634 sises 77, chemin du Pre de l'Etang prolonge et sentier des Bas Bonne Eau..PDF 221.61 Ko

2023-120_Signature de la convention de portage foncier relative au lot de volume n.2 de la parcelle cadastree section BP n.128 sise 103 rue des Hauts Bonne Eau..PDF 219.06 Ko

2023-125_Signature de l'avenant n.1 présenté par la Société Vert Marine pour l'exploitation de la patinoire municipale de Champigny-sur-Marne au titre de l'année 2023.PDF 166.38 Ko

2023-126_Convention de partenariat entre la Maison Sport Sante de Champigny-sur-Marne et la Communaute Professionnelle Territoriale de Sante de Champigny-sur-Marne.PDF 175.5 Ko

2023-127_Tarifs des activites sportives municipales 2023 - 2024 adultes et retraites et stages sportifs 8 - 15 ans..PDF 363.23 Ko

2023-128_Signature de la convention relative au dispositif _ College au Cinema _.PDF 173.24 Ko

2023-121_Convention de versement d'une subvention pour le projet _ Demolition reconstruction sur site du groupe scolaire Henri Bassis et la construction d'un gymnase _.PDF 150.76 Ko

2023-115_Creation, suppression et modification de quotites de travail pour des enseignants de la specialite musique du conservatoire.PDF 177.67 Ko

2023-130_Signature de la convention type du programme departementale de prevention bucco-dentaire pour l'annee scolaire 2022-2023..PDF 164.07 Ko

2023-131_Signature d'une Charte d'engagement Ville et Territoires _ sans perturbateurs endocriniens _.PDF 131.19 Ko

2023-132_Attribution d'une subvention exceptionnelle - le seisme au Maroc et les inondations meurtrieres en Libye.PDF 142.84 Ko

PV Champigny-sur-Marne CM 27.09.23.pdf 2.05 Mo

Juin 2023

Liste des délibérations - CM 2023_06_09.pdf 121.73 Ko

ODJ CM 2023_06_09.pdf 101.81 Ko

PV Champigny-sur-Marne CM 09.06.23.pdf 321.57 Ko

2023-090_ Désignation des délégués supplémentaires et suppléants en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023.PDF 379.55 Ko

Ordre du jour - CM 2023-06-28.pdf 165.12 Ko

PV Champigny-sur-Marne CM 28.06.23.pdf 627.42 Ko

2023-091_ Programme d' actions 2023 du Contrat de Ville.pdf 154.58 Ko

2023-092_ Compte de gestion du budget principal Ville présenté par le receveur municipal pour l'exercice 2022.pdf 136.04 Ko

2023-093_ Election du président de séance lors du vote du Compte Administratif 2022.pdf 139.36 Ko

2023-095_ Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024.pdf 131.02 Ko

2023-096_ Admission en non-valeur.pdf 123.2 Ko

2023-097_ Approbation du compte-rendu financier du Contrat de Revitalisation Artisanale et Commerciale (CRAC) de la SPL Marne-au-Bois.pdf 131.87 Ko

2023-098_ Convention avec le CIG.PDF 212.27 Ko

2023-099_ Revalorisation de la rémunération du poste de médecin-directeur de la santé à temps complet.pdf 167.36 Ko

2023-100_ Création d’un poste d’ingénieur voirie et réseaux divers.PDF 226.92 Ko

2023-101_ Acquisition du lot n°2 dépendant de la copropriété cadastrée section AX n°19 sise 3, avenue Carnot.pdf 148.66 Ko

2023-102_ Bilan des acquisitions et cessions réalisées au cours de l’exercice 2022 par la Commune, le SAF 94 et l’EPFIF agissant pour le compte de la Commune.pdf 128.6 Ko

2023-103_ Purge du droit de préférence conventionnel auprès de la société SAS SC (sous l’enseigne YESSS ELECTRIQUE).PDF 225.24 Ko

Mai 2023

ODJ - CM du 31-05-2023.pdf 182.2 Ko

2023-087_Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Champigny-sur- Marne et l’Association Point Ecoute Champigny.PDF 141.77 Ko

2023-088_Fixation des taux de la Taxe locale sur la publicité (TLPE) pour l'année 2024.PDF 158.02 Ko

2023-089_Vœu présenté par les conseillers municipaux appartenant à la minorité au sein du Conseil municipal de la ville.PDF 206.52 Ko

2023-084_Modifications apportées au règlement intérieur du réseau des médiathèques.PDF 167.23 Ko

2023-083_Attribution du nom de Manu-DIBANGO à l’auditorium du Conservatoire Olivier-MESSIAEN.PDF 148.98 Ko

2023-080_Renouvellement de la convention à passer avec le groupe scolaire privé Sainte Thérèse et l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique.PDF 194.13 Ko

2023-081_Modalités d’accueil et de financement des séjours vacances à destination des enfants en situation de handicap.PDF 153.26 Ko

2023-082_Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles en REP.PDF 173.36 Ko

2023-086_Convention de mise à disposition ponctuelle des salles gérées par la Direction Vie Citoyenne et Jeunesse.PDF 300.95 Ko

2023-085_Conventions de partenariat et conventions de mise à disposition de locaux avec les associations.PDF 160.86 Ko

PV Champigny-sur-Marne CM 31.05.23.pdf 4.02 Mo

Liste des délibérations - CM 2023_05_31.pdf 210.35 Ko

2023-060_Recrutement d’un poste de Responsable de service emploi, compétences et parcours professionnels HF.PDF 230.5 Ko

2023-061_Création d’un poste de responsable de secteur à la restauration technique.PDF 200.04 Ko

2023-062_Création d’un poste de dermatologue.PDF 198.83 Ko

2023-063_Création d’un poste de chirurgien-dentiste.PDF 193.57 Ko

2023-064_Création d’un poste de médecin infectiologue.PDF 233.6 Ko

2023-065_Création d’un poste de psychologue petite enfance.PDF 201.86 Ko

2023-066_Revalorisation des taux de vacations applicables aux vacataires des centres de vacances.PDF 305.08 Ko

2023-067_Déclassement par anticipation du domaine public communal des parcelles incluses dans le chemin reliant le bd de Stalingrad au bd Gabriel Péri.PDF 168.71 Ko

2023-068_Approbation de la promesse de vente Communesociété Marignan des parcelles sises 78, bd de Stalingrad, bd Gabriel Péri et chemin de la Planchette.PDF 173.77 Ko

2023-069_Autorisation donnée au SAF94 de céder à la société Marignan les parcelles sises 46, chemin de la planchette 75-77 bd de Stalingrad et 80-84 bd de Stalingrad.PDF 202.62 Ko

2023-071_Le projet de réduction du bail emphytéotique entre Valophis et la ville de Champigny au foncier initial ôté du foncier cédé à la SGP sans indemnisation.PDF 170.72 Ko

2023-072_Le projet de protocole transactionnel entre la SGP et la Ville de Champigny portant sur l’indemnisation des places de stationnements et du City Stade.PDF 169.63 Ko

2023-073_Le projet de cession de la parcelle de la Ville de Champigny à la SGP pour le prix de 360 euros HT selon l’avis de la DNID.PDF 168.89 Ko

2023-074_Ilot Carnot - Acquisition des lots n°2 et 6 dépendant de la copropriété cadastrée section AX n°21 sise 2, avenue Carnot.PDF 171.11 Ko

2023-075_Attribution du nom de Emélie-Marie-Bouchaud dite Polaire à une nouvelle voie.PDF 143.3 Ko

2023-076 _ Convention de participation financière de la Ville de Champigny sur Marne à des travaux de création d’une voie pompier voie Sonia Delaunay.PDF 137.57 Ko

2023-079_Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage par la ville à la Société du Grand Paris pour la remise en état définitive d’un tronçon de la rue de Bernau.PDF 161.73 Ko

2023-070_Acquisition par la Commune auprès du SAF94 d’une emprise d’environ 11 m2 à distraire de la parcelle sise, 46 chemin de la Planchette.PDF 170.79 Ko

2023-077_Délibération portant établissement de la redevance de stationnement.PDF 207.47 Ko

2023-078_ Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) relative à la mise en oeuvre du Forfait post-stationnement (FPS).pdf 160.15 Ko

Mars 2023

2023-059_Création d’un emploi non permanent de chargée ou de chargé de projet qualité de vie au travail.PDF 202.16 Ko

2023-056_Mandat spécial de représentation à Bernaü – Allemagne.PDF 129.76 Ko

2023-057 _Désignation du référent déontologue de l’élu local.PDF 225.7 Ko

2023-058_Autorisation à M. le Maire pour comptabiliser les créances prescrites.PDF 133.06 Ko

2023-050_remuneration_enseignants_temps_meridien_0.pdf 132.82 Ko

2023-051_deliberation_aide_exceptionnelle_contrat_campinois_reussite_ccr_0.pdf 135.99 Ko

2023-052_subventions_aux_associations_2023.pdf 209.94 Ko

2023-053_subvention_exceptionnelle_societe_d_histoire_champigny-sur-marne.pdf 133.11 Ko

2023-054_avenant_2021-2022_convention_bucco-dentaire.pdf 145.34 Ko

2023-055_convention_moa_ecostation.pdf 153.97 Ko

odj_cm_2023_03_22.pdf 178.21 Ko

PV Champigny-sur-Marne CM 22.03.23.pdf 5.24 Mo

PV Champigny-sur-Marne CM 22.03.23.pdf 5.24 Mo

2023-030_creation_dun_poste_de_technicien_de_proximite_a_la_direction_des_systemes_dinformation.pdf 202.36 Ko

2023-031_projet_detablissement_conservatoire.pdf 149.88 Ko

2023-032_convention_versement_dune_subvention_a_la_ville_par_la_mgp.pdf 141.35 Ko

2023-033_convention_entre_la_ville_et_lassociation_repop_idf.pdf 147.56 Ko

2023-034_convention_entre_la_ville_et_lap-hp.pdf 175.05 Ko

2023-035_subvention_exceptionnelle-_tremblement_de_terre.pdf 134.9 Ko

2023-039_adhesion_acpusi.pdf 132.64 Ko

2023-037_taxe_dhabitation_residence_secondaire.pdf 132.89 Ko

2023-038_taxe_de_sejour_2023.pdf 329.26 Ko

2023-036_remplacement_conseil_ecole_j-decour.pdf 214.18 Ko

2023-040_adhesion_afigese.pdf 181.56 Ko

2023-041_creation_de_15_postes_agent_de_pm.pdf 192.27 Ko

2023-042_rapport_2022_cca.doc.pdf 191.09 Ko

2023-043_convention_npnru.pdf 168.48 Ko

2023-044_pup_roger_salengro_general_de_gaulle.doc.pdf 181.35 Ko

2023-045_acquisition_saf94-_113_rue_des_hauts_bonne_eau.pdf 225.08 Ko

2023-046_rue_alain_mimoun.pdf 132.76 Ko

2023-047_subvention_drac_mediatheque_centre_ville.pdf 199.83 Ko

2023-048_adhesion_au_conseil_national_des_villes_et_villages_fleuris_cnvvf.pdf 157.78 Ko

2023-049_admission_ile_du_martin_pecheur_au_patrimone_id.pdf 147.33 Ko

Février 2023

2023-034_convention_entre_la_ville_et_lap-hp.pdf 175.05 Ko

2023-035_subvention_exceptionnelle-_tremblement_de_terre.pdf 134.9 Ko

odj_cm_2023_02_15.pdf 152.46 Ko

PV CM Champigny-sur-Marne 15.02.23.pdf 2.57 Mo

2023-025_designation_de_representants_du_sifurep.pdf 199.22 Ko

2023-026_rapport_dactivite_2021_-_sifurep.pdf 135.28 Ko

2023-027_changement_de_president_du_conseil_de_quartier_coeuilly-village_parisien.pdf 145.81 Ko

2023-028_charte_fonctionnement_des_conseils_de_quartier_de_champigny_sur_marne.pdf 133.94 Ko

2023-029_mise_en_place_du_regime_indemnitaire_applicable_aux_agents_de_la_ville_de_champigny-sur-marne.pdf 753.49 Ko

Janvier 2023

2023-001_convention_gru.pdf 128.87 Ko

2023-002_designation_de_representant_dans_les_conseils_dadministration_des_etablissement_du_2nd_degre.pdf 184.75 Ko

2023-003_budget_primitif_2023.pdf 157.48 Ko

2023-005_fixation_des_taux_des_taxes_directes_locales_pour_2023.pdf 117.11 Ko

2023-006_convention_servitude_de_la_ville_avec_la_societe_grdf.pdf 141.31 Ko

2023-007_convention_de_servitude_de_la_ville_avec_la_societe_veolia.pdf 141.1 Ko

2023-008_rapport_dactivite_de_lannee_2021_etablit_par_la_societe_-_loiseau_marche-.pdf 134.04 Ko

2023-009_convention_de_service_public_du_marche_aux_comestibles.pdf 180.39 Ko

2023-010_derogation_municipale_au_principe_du_repos_dominical.pdf 152.23 Ko

2023-011_approbation_du_protocole_de_relogement_-_npnru_-_bois_labbe.pdf 145.38 Ko

2023-012_remboursement_des_frais_de_garde_des_elus_locaux.pdf 174.74 Ko

2023-013_creation_poste_ingenieur_referent_securite_et_accessibilite.pdf 175.69 Ko

2023-014_creation_poste_responsable_service_de_la_maitrise_douvrage_publique.pdf 241.58 Ko

2023-015_creation_poste_responsable_du_service_de_maintenance_et_de_securite_des_batiments.pdf 187.34 Ko

2023-016_creation_poste_directeurtrice_de_la_direction_du_developpement_urbain.pdf 207.7 Ko

2023-017_convention_avec_le_conseil_regional_dile-de-france_pour_la_creation_dune_pepiniere_mediacale.pdf 124.26 Ko

2023-018_convention_de_financement_peps.pdf 192.82 Ko

2023-019_convention_de_la_ville_avec_visa94.pdf 151.91 Ko

2023-020_participation_de_la_ville_au_financement_de_poste_adulte-relais_pour_lassociation_proximite.pdf 132.19 Ko

2023-021_participation_de_la_ville_au_financement_de_poste_adulte-relais_pour_lassociation_iro-o.pdf 131.83 Ko

2023-022_participation_de_la_ville_au_financement_de_poste_adulte-relais_pour_lassociation_office_municipal_des_migrants.pdf 132.11 Ko

2023-023_demande_de_subvention_de_letat_dans_le_cadre_de_la_dgd_bibliotheque.pdf 134.15 Ko

2023-024_voeu.pdf 160.79 Ko

004_acquisition_dactions_spl_construction_durable.pdf 157.24 Ko

liste_des_deliberations_cm_25.01.2023.pdf 851.92 Ko

pv_cm_champigny-sur-marne_25.01.2023.pdf 4.15 Mo

odj_cm_25_janvier_2023.pdf 535.79 Ko

2022

Décembre 2022

DEC24-198.PDF 115.99 Ko

199_adhesion_au_cerema.pdf 148.98 Ko

200_siresco-retrait_de_la_commune_darcueil.pdf 129.76 Ko

201_siresco_-_retrait_de_la_commune_brou-sur-chantereine.pdf 129.91 Ko

202_rapport_dactivite_sireco_pour_lannee_2021.p_df.pdf 116.48 Ko

203_debat_dorientations_budgetaires_2023.pdf 156.8 Ko

204_versement_dacomptes_des_subventions.pdf 130.65 Ko

205_creances_prescrites.pdf 123.14 Ko

206_autorisation_engager_liquider_mandater_depenses_investissement_avant_budget_2023.pdf 138.83 Ko

207_creation_de_nouveaux_tarifs_applicables_au_01.01_.2023.pdf 573.8 Ko

208_commission_restauration.pdf 112.7 Ko

209_ctg_2022-2026_entre_la_caf_et_la_ville.pdf 151.85 Ko

210_approbation_convention_fonds_publics_et_territoires_2022-_projet_sejour_handivacances.pdf 129.45 Ko

211_approbation_convention_fonds_publics_et_territoires_2022-_projet_sejour_solidaire.pdf 127.51 Ko

212_signature_convention_-fonds_mobilites_actives-amenagements_cyclables.pdf 139.26 Ko

213_acquisition_lots_4_et_13_10_avenue_carnot.pdf 163.67 Ko

214_acquisition_des_lots_n6_et_12_dependant_de_la_copropriete_sise_10_avenue_carnot.pdf 156.46 Ko

215_operation_dome_des_bord_de_marne_-acquisiti_on_dune_coque_dequipement.pdf 196.93 Ko

216_operation_dome_des_bord_de_marne_-_acquisiti_on_dun_parking.pdf 184.21 Ko

217_convention_de_refacturation_pole_medical_avec_chenneviere-sur-marne-npnru_bois_labbe.pdf 147.98 Ko

Novembre 2022

175_remplacement_adjoint_5eme_et_6eme_commission.pdf 200.74 Ko

ARR23-183.PDF 150.92 Ko

185_mise_a_disposition_de_la_societe_coriance.pdf 128.72 Ko

2022-173.pdf 174.07 Ko

2022-174.pdf 166.69 Ko

2022-176.pdf 163.92 Ko

2022-177.pdf 244.16 Ko

2022-178.pdf 152.91 Ko

2022-179.pdf 230.91 Ko

2022-180.pdf 143.97 Ko

2022-181.pdf 151.84 Ko

2022-182.pdf 130.33 Ko

2022-184.pdf 149.95 Ko

2022-186.pdf 128.54 Ko

2022-187.pdf 139.03 Ko

2022-188.pdf 186.98 Ko

2022-189.pdf 154.63 Ko

2022-190.pdf 164.42 Ko

2022-191.pdf 146.84 Ko

2022-192.pdf 165.62 Ko

Septembre 2022

2022-137_remplacement_adjoint_au_maire_demissionnaire.pd_f.pdf 638.04 Ko

2022-138_indemnites_des_elus_sans_majoration_.pd_f.pdf 316.55 Ko

2022-139_indemnites_des_elus_avec_majoration_.pd_f.pdf 318.53 Ko

2022-140_non-reversement_indemnite_dun_elu.pdf 150.64 Ko

2022-142_vote_budget_supplementaire_au_budget_primitif_2_022.pdf 236.78 Ko

2022-143_fonds_de_dotation_territorial-_nouveaux_statuts.pdf 128.49 Ko

2022-144_fonds_de_dotation_territorial_-_autorisation_de_signature.pdf 139.32 Ko

2022-145_attribution_subvention_exceptionnelle_au_rscc_judo.pdf 249.06 Ko

2022-146_admission_en_non-valeur.pdf 107.31 Ko

2022-147_engagement_partenarial_ville_et_ddfip.pdf 522.69 Ko

2022-148_reprise_totale_et_partielle_de_deux_provisions.pdf 124.92 Ko

2022-149_exoneration_tlpe_et_droits_de_voirie_au_2022.pd_f.pdf 131.49 Ko

2022-150_acquisition_de_biens_immobiliers_realisation_projet_mediatheque_dossier_dup.pdf 204.64 Ko

2022-151cession_600_rue_henri-barbusse.pdf 172.31 Ko

2022-152_aquisition_de_lots_10_avenue_carnot.pdf 162.83 Ko

2022-153_convention_de_refacturation-npnru_bois_labbe.p_df.pdf 141.37 Ko

2022-154_convention_de_financement_-_bassin_economique_et_ecologique_a_champigny-sur-marne.pdf 143.35 Ko

2022-155_approbation_du_projet_urbain_partenarial_134-146_rue_de_verdun.pdf 166.1 Ko

2022-156_approbation_du_projet_urbain_partenarial_618_634_656_rue_de_bernau.pdf 162.31 Ko

Juin 2022

110_admission_en_non_valeur.pdf 124.38 Ko

111_programme_dactions_contrat_de_ville.pdf 149.95 Ko

112_acquisition_3_avenue_carnot.pdf 158.56 Ko

cr_17_11_21.pdf 1.1 Mo

113_acquisition_10_avenue_carnot.pdf 157.4 Ko

114_acquisition_6_quai_victor_hugo.pdf 154.84 Ko

115_bilan_des_acquisitions_et_cessions.pdf 127.37 Ko

116_protocole_de_cloture_pru_bois_labbe.pdf 152.54 Ko

117_appel_a_candidatures_retrocession_droit_au_bail.pdf 181.29 Ko

118_schema_directeur_des_liaisons_douces.pdf 134.69 Ko

119_permission_de_voirie_pour_le_sedif_et_son_delegataire.pdf 138.5 Ko

120_vehicules_de_service_et_de_fonction.pdf 408.59 Ko

124_prorogation_de_la_convention_maison_de_la_prevention.pdf 146.66 Ko

125_tarifs_des_activites_sportives_municipales_2022-2023.pdf 295.13 Ko

127_foire_au_troc_et_aux_cochons.pdf 165.09 Ko

128_modification_sectorisation_scolaire_rue_jean_jaures.pdf 131.68 Ko

129_programmation_sejours_vacances_4-17_ans_pour_lannee_scolaire_2022-2023.pdf 264.57 Ko

Mai 2022

conseil_municipal_du_25_mai_2022_-_compte-rendu.pdf 1.54 Mo

liste_des_deliberations_cm_22.03.2023.pdf 225.91 Ko

odj_cm_2022_05_25.pdf 212.33 Ko

PV CM 2022_05_25.pdf 4.86 Mo

Février / Mars 2022

cr_cm_2022_02_02.pdf 1.03 Mo

odj_cm_2022_02_02.pdf 135.52 Ko

pv_cm_2022_02_02.pdf 3.78 Mo

pv_cm_2022_03_23.pdf 4.92 Mo

2021

Année 2021

2021_03_24-conseil-municipal-pv.pdf 6.58 Mo

pv2_cm_2021_09_29.pdf 4.42 Mo

pv_cm_2021_11_17.pdf 2.61 Mo

pv_cm_2021_06_30.pdf 3.98 Mo

cr_cm_2021_12_15.pdf 1.46 Mo

cr_cm_2021_09_29.pdf 1.26 Mo

cr_2021_03_24.pdf 3.72 Mo

conseil_municipal_du_15_decembre_2021_-_proces_verbal.pdf 4.41 Mo

2021-30-06-conseil_municipal-cr.pdf 994.89 Ko

2021-05-26-conseil-municipal-cr.pdf 812.43 Ko

2021-05-26-conseil_municipal-pv.pdf 4.35 Mo

2021-03-02-conseil-municipal-pv.pdf 9.84 Mo

2021-02-03-conseilmunicipal-cr.pdf 6.12 Mo

cr_17_11_21.pdf 1.1 Mo

2020

Année 2020

2020-12-16-conseilmunicipal-pv.pdf 10.94 Mo

2020-02-05-conseil_municipal-compte_rendu_2.pdf 6.53 Mo

2020-07-04-cr_2.pdf 1.88 Mo

2020-07-15-conseil_municipal-cr_2.pdf 1.44 Mo

2020-07-15-cr-modifie_2.pdf 3.28 Mo

2020-09-23-conseil-municipal-compte_rendu_2.pdf 1.47 Mo

2020-18-11-conseil-municipal-cr_2.pdf 1.2 Mo

2020-18-11-proces-verbal_2.pdf 4.58 Mo

2020-23-09-conseil-municipal-procesverbal_2.pdf 2.65 Mo

2020-047-04-conseil-municipal-cr_2.pdf 859.36 Ko